le point DNCG
Posté: Dim Juin 29, 2008 10:24 am
le point sur la DNCG vu sur le forum de http://www.foot-national.com
-- Arles : 1ère instance = délibéré
-- Bayonne : 1ère instance = délibéré
-- Beauvais : 1ère instance = délibéré
-- Calais : 1ère instance = délibéré 2ème instance : Avis favorable + encadrement de la masse salariale
-- Cannes : 1ère instance = délibéré
-- Cassis : 1ère instance = délibéré / 2ème instance : Interdiction de montée en National et relégation en CFA2 --> Le club a fait appel
-- Cherbourg : 1ère instance = Encadrement de la masse salariale
-- Créteil : 1ère instance = Avis favorable + Encadrement de la masse salariale
-- Croix de Savoie : 1ère instance = Autorisation de montée en National + encadrement de la masse salariale
-- Entente SSG : 1ère instance = délibéré /2ème instance :relégation en CFA --> Le club a fait appel
-- Gueugnon : 1ère instance = Avis favorable + Encadrement de la masse salariale
-- Istres : 1ère instance = Avis favorable + Encadrement de la masse salariale
-- Laval : 1ère instance = encadrement de la masse salariale
-- Libourne : 1ère instance = Avis favorable + Enadrement de la masse salariale
-- Louhans : 1ère instance = délibéré /2èm instance = relégation en CFA Le club a fait appel
-- Niort : 1ère instance = Avis favorable + Encadrement de la masse salariale
-- Paris : 1ère instance = Rien à signaler
-- Pacy : 1ère instance = Interdiction de montée en National CFA --> Le club a fait appel
-- Rodez : 1ère instance = délibéré
-- Sète : 1ère instance = Relégation en CFA /2ème instance = Le club a fait appel et reste en National
en gras : les clubs dont la situation face à la DNCG est réglée
-- Arles : 1ère instance = délibéré
-- Bayonne : 1ère instance = délibéré
-- Beauvais : 1ère instance = délibéré
-- Calais : 1ère instance = délibéré 2ème instance : Avis favorable + encadrement de la masse salariale
-- Cannes : 1ère instance = délibéré
-- Cassis : 1ère instance = délibéré / 2ème instance : Interdiction de montée en National et relégation en CFA2 --> Le club a fait appel
-- Cherbourg : 1ère instance = Encadrement de la masse salariale
-- Créteil : 1ère instance = Avis favorable + Encadrement de la masse salariale
-- Croix de Savoie : 1ère instance = Autorisation de montée en National + encadrement de la masse salariale
-- Entente SSG : 1ère instance = délibéré /2ème instance :relégation en CFA --> Le club a fait appel
-- Gueugnon : 1ère instance = Avis favorable + Encadrement de la masse salariale
-- Istres : 1ère instance = Avis favorable + Encadrement de la masse salariale
-- Laval : 1ère instance = encadrement de la masse salariale
-- Libourne : 1ère instance = Avis favorable + Enadrement de la masse salariale
-- Louhans : 1ère instance = délibéré /2èm instance = relégation en CFA Le club a fait appel
-- Niort : 1ère instance = Avis favorable + Encadrement de la masse salariale
-- Paris : 1ère instance = Rien à signaler
-- Pacy : 1ère instance = Interdiction de montée en National CFA --> Le club a fait appel
-- Rodez : 1ère instance = délibéré
-- Sète : 1ère instance = Relégation en CFA /2ème instance = Le club a fait appel et reste en National
en gras : les clubs dont la situation face à la DNCG est réglée